cheval brocante achat et vente sellerie matériel attelage occasion
Cheval-brocante.com, le site des amoureux des chevaux et des collectionneurs

Petites annonces et dépôt-vente virtuel

accueil | voitures hippomobiles | | | materiel divers | immobilier équestre | dépôt-vente | passer une annonce | contact
 

Notice légale :

Cheval-brocante.com est un site édité par Cheval Brocante - CF Communication (RCS Cahors 404 572 687)
11 rue de Montmartre 46800 MONTCUQ.
Sa responsable est Nathalie Passemard.
Il est hébergé chez OVH - 140, quai du sartel - 59100 ROUBAIX

Données personnelles :

Le site cheval-brocante.com a fait l'objet d'une déclaration à la C.N.I.L. et a reçu le numéro d'enregistrement 1091808.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, nous vous informons que la collecte des informations dont la saisie est obligatoire nous est nécessaire au traitement de votre demande. Vous disposez bien entendu d'un droit d'accès et de modification de ces données, que vous pouvez exercer en nous écrivant à cheval-brocante - 11, rue de Montmartre - 46800 Montcuq, ou en nous adressant un e-mail à contact@cheval-brocante.com
Les informations collectées sont uniquement destinées à l'usage de cheval-brocante.com. Ne sont visibles sur le site que celles que vous avez expressément autorisées.

Respect des droits :

Le site cheval-brocante et l'ensemble des éléments le constituant sont protégés par les législations française et internationales en matière de propriété intellectuelle.
Le site cheval-brocante est la propriété CF Communication. Les éléments de ce site sont soit sa propriété, soit utilisés avec l'accord des titulaires des droits.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d'utiliser, de reproduire, de modifier, ou de copier sur tout support, électronique ou autre, l'un des éléments du site sans l'autorisation de CF Communication.
Cependant, CF Communication autorise la reproduction sans altération et en un ou deux exemplaires, sur support électronique ou papier, à des fins strictement privées.

Responsabiltés :

CF Communication ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'accès au site, ni des problèmes techniques ou autres rendant l'accès au site, ou aux autres sites lui étant liés, difficile, voire impossible.
CF Communication ne saurait être également tenu responsable du contenu des informations publiées sur le site cheval-brocante.com (erreurs, omissions ou autres), ni de celui des sites vers lesquels il propose un lien.
CF Communication se réserve le droit de modifier, de mettre à jour ou de supprimer à tout moment les informations publiées sur le site ou le site lui-même, ainsi que les présentes conditions d'utilisation. CF Communication pourra notamment éliminer tout lien vers un site dont le contenu s'avérera illicite ou toute annonce douteuse et ce sans préavis.
L'utilisateur du site cheval-brocante est responsable des dommages causés à tout tiers ainsi qu'à CF Communication du fait de l'utilisation illicite du site ou d'un de ses éléments ; il garantit CF Communication des conséquences des réclamations ou poursuites dont CF Communication pourrait alors faire l'objet.
L'utilisateur renonce à exercer tout recours contre CF Communication en cas de poursuites à son encontre diligentées par des tiers en raison de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site cheval-brocante.com.
 

Actus

Grand vide-écurie
le 22 juin
au Clos du Verger
à JASSERON (Ain)

vide_écurie
Renseignements :
06 32 81 14 21
à cheval dans le Lot
Suivez toute l'actualité de l'Association de Tourisme Equestre du Lot sur facebook :
www.facebook.com/association-de-tourisme-equestre-du-lot et bien entendu sur le site de l'ATELOT : www.cheval-lot.com

 

informations légales et conditions d'utilisation du site | plan du site | contact